Licence d'utilisation

L’utilisation et l’affichage du Green-score requièrent la conclusion d’un contrat de licence avec l’un des membres du collectif.

Ce contrat ne prévoit aucune redevance, le Green-score étant totalement gratuit.

Il vise simplement à encadrer les conditions d’utilisation et d’affichage du Green-score, afin notamment d’assurer le respect et la protection de la méthodologie et de la charte graphique.

Avant de vous lancer dans la procédure de demande, vérifiez bien que vous êtes concernés par la licence d'utilisation. Par exemple, la méthodologie du Green-score n'est pas adaptée aux aux eaux minérales ou aux sodas. Si votre organisation est intéressée par l’utilisation et l’affichage du Green-score, veuillez remplir le questionnaire afin de déterminer si vous êtes éligible. Un membre du collectif prendra ensuite contact avec vous.